Comment rédiger un avis de non-responsabilité

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Pour loi un blogs ou un site toile doit avoir au moins une divulgation sur le site Web de l intimité et dans cette produit nous pouvons voir comment écrire un dénégation de responsabilité.

En 2018, la domotique devenant de plus en plus populaire, de nouvelles catégories de données personnelles e sensé se sont écoulés dans la zone d’intervention du Web. Depuis plusieurs années maintenant, l les gouvernements cherchent à réglementer la gestion de la données personnellesaussi parce que plus le temps passe, plus ils deviennent des biens précieux, en particulier pour les courtiers en données. Google e Facebook ils offrent la majorité de leurs produits et services. services gratuitement parce qu’ils utilisent notre renseignement pour améliorer les compétences de leur personnel. services commercialisation.

Une fois que nous aurons confié notre renseignement vers des sites ou services « libre », peut être étudié ou revendu et finit en grande pompe banque de données gérées par des courtiers en données. Ce nouveau marché pour les renseignement a conduit à la création de nouvelles mesures et règlements qui doit également être respectée par blogs et sites toile.

Aller simple articulaire de respecter ces règlements c’est par l’intermédiaire d’un »dénégation de responsabilité« un représentation à côté de dénégation de responsabilité qui est affiché sur le site et, le cas échéant, invite leclient également à une confirmation et à une interaction suivante. Dans ce pilotage Je vais vous donner quelques conseils sur la façon de le faire. vérifiez que votre blogs ou le site est à l’adresse règle et nous verrons comment écrire une clause de non-responsabilité.

Rédiger une clause de non-responsabilité et la législation italienne

Dans cette section, nous vous offrons seulement un point de départ pour vos recherches sur les exigences légales que votre site web doit respecter. Nous n’offrons pas de conseils juridiques et nous vous invitons à consulter un avocat pour lever tout doute à ce sujet.

Comment rédiger un avis de non-responsabilité

Dans Italie les exigences de la loi changer en fonction du type de site et aussi changer les informations que le propriétaire d’un site doit rendre public.

Art. 2250 de la Loi sur le Code civiltelle que modifiée par l’article 42 de la loi 88/2009 dispose que la Société de capital (S.p.A. etc.) devraient publier les informations suivantes sur le site :

  • raison sociale
  • PEC (courriel certifié)
  • adresse de siège statutaire
  • codifier fiscales e numéro de TVA
  • REA (numéro d’annuaire économique et administratif)
  • Bureau d’enregistrement Entreprises
  • liquidation possible à la suite d’une dissolution
  • état possible de inébranlable avec des membre (ex : Spa et Srl unipersonnel)
  • inébranlable o entité dont les activités de gestion et de coordination sont supervisées par le inébranlable est soumise (article 2497-bis du Code civil italien) à l’obligation de
  • capital du bilan

Le entreprises individuelles et partenariats sont seulement tenus d’indiquer le numéro de TVA.

Pour ceux qui ont un endroit qui fait eCommerce rend public ce qui suit renseignement:

  • Contacts
  • Adresse PEC (courriel certifié)
  • des informations claires sur les prix et les tarifs
  • activités autorisées
  • indication de frais logistique
  • les concessions, licences, autorisations éventuelles
  • association professionnelle, le cas échéant
  • titre professionnel et État dans lequel il a été délivré
  • références à codifier déontologique

Chaque site toile doit avoir de l’information sur le intimité (art. 13 du décret législatif n° 196 du 30 juin 2003) codifier en ce qui concerne conservation dieux données personnelles), c.-à-d. en expliquant comment le renseignement de laclient. Vous devez qui est responsable de l’application de la traitement des donnéesoù et comment ils sont traités i renseignement et quels sont les prestations des parties concernées.

Il s’agit d’un projet de loi complexe et nous vous encourageons à faire les recherches nécessaires pour vous assurer que tous les règlements sont respectés.

Cookies et sites/blogs

Comment rédiger un avis de non-responsabilité

Le Garant de la protection de la vie privée avec la mesure du 8 mai 2014 mise en place ça blogs et les sites, s’ils utilisent biscuitdoit informer adéquatement leclient. Nous vous invitons à lire notre pilotage voir comment adapter votre site WordPress à la réglementation sur les cookiesoù nous discutons de ce sujet et expliquons ce que sont les cookies.

Cela peut-il vous être d’une grande aide ? infographique publié sur le site Web de la Garant de la protection de la vie privée:

Comment rédiger un avis de non-responsabilité

Le non-respect des réglementations ci-dessus vous expose à des risques de litiges juridiques et salins. peines.

Quel type de données un site WordPress recueille-t-il ?

Tous les sites recueillent renseignement au sujet de touristeset à quel point la collection est invasive. Dans le cas de WordPressun site de base créé grâce à cela étagèrerecueille généralement les renseignements suivants renseignement:

  • Commentaires: nom et adresse e-courriels de laclient.
  • Contacts : renseignement client en remplissant un formulaire de contact
  • Liste des contacts : nom et adresse e-courriels de laclient
  • Inscription : en fonction du site ici le renseignement La collecte des données peut être variée, parfois même les modes de paiement.
  • Statistiques Google Analytics
  • Cookies liées aux fonctionnalités Social de widgets, etc.Facebook, Twitteretc.)
  • Services et installations les annonceurs tels que Google Adsense

Comme vous pouvez voir aussi un site WordPress rassemble tant de personnes renseignementNous devons donc nous assurer que nous respectons la réglementation en vigueur.

Avis de non-responsabilité et politique de confidentialité

Comment rédiger un avis de non-responsabilité

Dans une note d’information sur le intimité vous devez lister tous les moyens par lesquels votre site collecte données personnelles de laclientqui est le propriétaire de la traitement des donnéesoù, le cas échéant, les personnes responsables sont traitées, où les renseignement (le lieu), le type de renseignement Droits de la personne concernée et procédures de traitement des données.

Rédigez une note d’information sur le intimité est très complexe et vous devriez demander l’avis d’un avocat. Une bonne source d’inspiration est représentée par les avis de non-responsabilité utilisés par les sites faisant autorité. Par exemple Le Soleil 24 heures en bas de la page montrent quelques lier où l’on peut trouver toutes les informations requises par la loi italienne et  » « .Politique de confidentialité« il existe également une notice dédiée aux cookies « .Politique sur les témoins”. La même chose est faite par le site www.ansa.itpresque au bas de la page on trouve le numéro de TVA, etc… et puis en suivant un lien lier a “Clause de non-responsabilité” e “Politique de confidentialité”.

Si vous utilisez services comme Google Adsense, Google Analytics et ainsi de suite, vous devrez mentionner leur utilisation et intégrer ces informations.

Comment écrire et ajouter une clause de non-responsabilité sur WordPress

Comment rédiger un avis de non-responsabilité

Après avoir fait le connexion dans la zone d’administration de votre site WordPresscliquez sur « Pages » et sélectionnez « Ajouter nouveau ». Nous vous recommandons d’appeler la nouvelle page avec un nom immédiatement reconnaissable, par exemple « Information ». Politique de confidentialité« ou « Avis de non-responsabilité. » Ajoutez ensuite le texte de votre avis de non-responsabilité et les informations appropriées aux exigences légales de votre site. Cliquez ensuite sur le bouton  » « .Public« et c’est tout.

Si vous préférez ajouter un lier sur la page « Informations Politique de confidentialité« ou « Avis de non-responsabilité » au bas de la page, lisez notre pilotage le long de comment ajouter du code à l’intérieur de la tête de balise sur WordPress. Dans le post, nous vous expliquons étape par étape comment procéder.

En fonction du contenu de votre site, vous devrez créer des mentions légales dédiées (par exemple : le site ansa.it mentionné ci-dessus) et peut-être conserver les informations sur Politique de confidentialité. Dans tous les cas, si vous vous sentez perdu et que vous avez besoin d’aide, n’hésitez pas à contacter notre aide prioritaire.

Comment rédiger un avis de non-responsabilité

Conclusion

Dans cet article nous vous avons donné quelques idées pour faire des recherches et vérifier si votre site est conforme à la réglementation italienne. Il s’agit d’un sujet très complexe et notre article n’a d’autre but que de susciter l’intérêt sur ce sujet très important..

En cas de doute, veuillez consulter un avocat.. Nous avons répertorié le type de renseignement collectées sur un site WordPress et quels éléments devraient être inclus dans l’information sur le site Web de l intimité. Selon la complexité de votre site, vous aurez probablement besoin de plus d’une clause de non-responsabilité et d’une section distincte contenant l’information sur le site. intimitéEncore une fois, nous vous avons donné des exemples.

Avez-vous déjà eu à rédiger un avis de non-responsabilité ? Vous avez vérifié que votre blogs ou le site est conforme ? Faites-nous savoir dans le Commentaires.

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